Le Bourg d’Oisans Cœur de l’Oisans

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Plan d’occupation des sols

POS - PLU

La commune du Bourg d’Oisans est soumise à un Plan d’Occupation des Sols (POS) révisé le 22 décembre 2000, modifié le 26 juin 2002 et le 1er octobre 2014.
Vous pouvez consulter le plan de zonage et le règlement de chacune des zones, soit en mairie, soit en téléchargeant les documents ci-dessous.
Prochainement, le POS sera remplacé par un Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour être mis en conformité avec les objectifs nationaux de développement durable et de solidarité.
Plan de zonage

- POS légende -

POS secteur Les Gauchoirs -

POS secteur Les Alberges -

Le Vernis - Le Vert -

POS secteur Bourg - Sarenne -

POS secteur Bourg détail -

POS secteur La Paute - Bassey - Les Essoulieux -

POS secteur La Paute détail -

POS secteur Les Sables - Rochetaillée


- liste des essences végétales


- glossaire POS

Règlement
 ZONES URBANISEES (U) -

Règlement des Zones UA -

Règlement des Zones UB -

Règlement des Zones UC -

Règlement des Zones UI


 ZONES A URBANISER (NA) -

Règlement des Zones NA -

Règlement des Zones NAa -

Règlement des Zones NAb -

Règlement des Zones NAc et NAct -

Règlement des Zones NAe -

Règlement des Zones NAi


 ZONES AGRICOLES (NC) -

Règlement des Zones NC


 ZONES NATURELLES (ND) -

Règlement des Zones ND



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