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Plan d’occupation des sols

POS - PLU

ATTENTION

Depuis le 27 mars 2017, en application des dispositions
du code de l’urbanisme
et notamment les articles L. 174-1 et suivants et L.174-3,
ce sont les Règles Nationales d’Urbanisme (RNU)
qui s’appliquent jusqu’à l’approbation
du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
sur la commune du Bourg d’Oisans.

 

Plan de zonage

- POS légende -

POS secteur Les Gauchoirs -

POS secteur Les Alberges -

Le Vernis - Le Vert -

POS secteur Bourg - Sarenne -

POS secteur Bourg détail -

POS secteur La Paute - Bassey - Les Essoulieux -

POS secteur La Paute détail -

POS secteur Les Sables - Rochetaillée

- liste des essences végétales

- glossaire POS

Règlement
 ZONES URBANISEES (U) -

Règlement des Zones UA -

Règlement des Zones UB -

Règlement des Zones UC -

Règlement des Zones UI

 ZONES A URBANISER (NA) -

Règlement des Zones NA -

Règlement des Zones NAa -

Règlement des Zones NAb -

Règlement des Zones NAc et NAct -

Règlement des Zones NAe -

Règlement des Zones NAi

 ZONES AGRICOLES (NC) -

Règlement des Zones NC

 ZONES NATURELLES (ND) -

Règlement des Zones ND



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